[Groupe Communiste, Alternative Citoyenne et Républicain (CACR) - Conseil régional Ile-de-France] -

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Séance du conseil régional
Demande de régularisation des travailleurs sans-papiers

Quel avenir pour le SDRIF ?
par Gabriel Massou
Gabriel Massou apporte l’explication de vote du budget 2009, pour le groupe CACR

Intervention de Philippe Camo pour le groupe CACR, sur le budget culture

Intervention du groupe CACR - François Labroille -
Complément commission « scenarii pour la métropole Paris ile de France »
Intervention du Groupe CACR - Sylvie ALTMAN s’exprime sur le PNR (Parc Naturel Régional) de la haute vallée de Chevreuse et le renouvellement de la demande de prolongation du classement.

Intervention du Groupe CACR - Gabriel Massou revient sur le financement d’équipements de diffusion d’images dans les rames des nouveaux trains franciliens.

Intervention du Groupe CACR - Sylviane CHAVANY
Elaboration d’un nouveau Schéma régional du tourisme et des loisirs
Intervention du Groupe CACR - Bénédicte Bauret
Droit à l’initiative entreprenariale, création et développement d’entreprises à fort potentiel d’emploi
En séance plénière du conseil du 17 octobre 2008, Gabriel MASSOU, est intervenu, au nom du groupe et en tant que président pour présenter un voeu sur la poste

Intervention du groupe sur le SDRIF
Schéma Directeur de la Région Ile-de-France
Faisons vivre la laïcité, mettons-la en mouvement
Vœu MRC sur laïcité
Nouveau dispositif pour l’animation sociale des quartiers

Présidence française de l’Union européenne

Les travailleurs sans-papiers doivent être régularisés
Question d’actualité
Vers un service public régional de la formation et de l’insertion professionnelles

Communication avec débat sur le Rapport « Scénarii pour la métropole Paris Ile-de-France demain »

Plan régional de relance en faveur de la lutte contre le bruit à destination des collectivités territoriales
Rapport 30-08
TVA à taux zéro pour les produits issus de l’agriculture biologique
Voeu des Verts
Dispositif d’accélération des procédures d’insonorisation des logements et équipements riverains des aéroports
Niche du MRC
Plan de déplacement urbain

Habilitation du président à signer la charte pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
Charte Egalité Femmes Hommes
Plan régional pour la relance de la géothermie en IDF dans l’habitat et le tertiaire sur la période 2008-2013
Rapport 37-08
Création de la structure de préfiguration du centre francilien du design

Prolongation de la convention tripartite/Etat/Région/AFPA

Suppressions de poste dans les lycées : nous demandons une rencontre avec les représentants de l’Etat
Question d’actualité présentée par Gabriel MASSOU
Renouvellement de trois contrats particuliers Département-Région

Le groupe CACR vote le budget 2008 de plus 4 Milliards d’euros
Intervention finale en explication de vote
Orientations d’aménagement de notre région : des enjeux exceptionnels pour 2008
Annexe Aménagement du territoire
Communication sur les actions environnementales de développement durable dans les lycées

Renforcement de la gamme des outils régionaux du financement en capital
1ère étape de la mise en place du FREF (Fonds régional pour l’emploi et la formation)
Création du Fonds régional d’investissement solidaire (FRIS)

Diverses dispositions relatives aux ressources humaines

La Région adopte le nouveau Contrat d’Objectifs et de Moyens (COM)

La Région s’engage à mieux traiter les déchets des Franciliens
Dispositif de soutien à la gestion des déchets pour la période 2007- 2010.
Oui, à la baisse de la TIPP pour 2008

Un nouveau type de développement à impulser
Programme régional agri-environnemental 2007-2013
La Région soutien les associations du secteur de l’environnement

Permettre la création de ’’kiosques presse’’ dans les CDI des lycées d’Ile-de-France
Vœu déposé par le groupe CACR
Création de la commission « scénarii pour la métropole : Paris- Ile de France »

Trois DIM (domaines d’intérêts majeurs ) labelisés dans le domaine de la santé

Le financement public de la construction de structures scolaires privées pose question

Action de la Région pour la sécurisation des parcours professionnels pour les handicapés

Mettre fin aux pratiques indignes de l’UMP contre le SDRIF
Question orale du groupe CACR
Trouver un emploi dans les bibliothèques universitaires devient plus facile

Rapport cadre « Politique régionale de l’eau 2008-2012 »

Budget Supplémentaire

Création d’un fonds régional de développement de la vie associative

Lancement du plan piscine pour la Région Ile-de-France
Dispositif-cadre de soutien au développement des piscines
" Liberté, Egalité, Fraternité "
Vœu présenté par le groupe MRC
Création d’un site internet dédié à l’usage du vélo
Niche présenté par le PS
Engagement régional pour une politique intégrée de lutte contre les discriminations

Refonte des aides aux PME-PMI et soutien aux filières
Rapport « Emploi et territoires » - Rapport « Emploi et filières »
L’agriculture Bio : enjeu majeur pour avenir de l’humanité
Programme régional 2007-2013 en faveur de l’agriculture biologique
" Plus de moyens financiers pour l’environnement "
Grenelle de l’environnement
La Région et l’Etat interviennent sur l’ensemble du territoire
Rapport mise en œuvre du grand projet 3 CPER
Non aux tests ADN pour les demandeurs de visas
Question d’actualité
Rapport des opérations de communication instituionnelle

La politique foncière régionale sera bientôt revue pour accompagner le développement de l’Etablissement Public Foncier

Elever les niveaux de la qualification tout en luttant contre les inégalités et les discriminations

Avis défavorable de la Région sur le prolongement des missions de l’Etablissement d’Aménagement de la Défense.

Amélioration du dispositif Conseil régional des jeunes (CRJ)

La Région va permettre l’accès à l’éducation à l’environnement
Séance du Conseil des 27 et 28 juin 2007
La Région s’engage à préserver la biodiversité en Ile-de-France
Séance du Conseil des 27 et 28 juin 2007
Le Conseil régional d’Ile-de-France est favorable au Plan de Déplacements de Paris

Mise en place d’un dispositif d’aides aux élèves et étudiants du secteur social et du paramédical

Schéma régional de la formation initiale, continue et tout au long de la vie 2007-2013
Rapport CR 72-07
Le Compte administratif 2006 de la Région Ile-de-France

Oui à la rénovation urbaine, Non à la relégation sociale !
Séance du Conseil régional du 13 mars 2007
Transports en Ile-de-France : pour l’Etat c’est un contrat au rabais

Le Conseil régional lance sa politique du livre

100 000 personnes en France vivent dans des mobile-homes ou des campings
Voeu proposé par le PS
Pour une politique de prévention, de travail de proximité, de respect mutuel et de vivre ensemble
Audition du Préfet de Police et du Préfet de Région
Améliorer et systématiser nos moyens de suivre nos politiques

La Région adopte des mesures nouvelles dans le domaine de la santé

40 propositions, six priorités pour les jeunes des banlieues
Rapport du CRJ sur les « violences urbaines de novembre 2005 »
Contre l’augmentation du prix de l’essence à la pompe

La Région ancre sa politique en faveur du spectale vivant

Voeu du groupe en faveur des expulsés de Cachan

Dotation globale de fonctionnement des lycées

Nouvelles mesures en faveur des TOS

Transfert de l’AFPA à la Région

En réponse au Vœu FN « Pôles d’excellence rurale »

La Région sollicite des partenaires pour sauver « ALTIS »
Vœu du PS
Le Conseil régional interpelle le gouvernement
Question d’actualité : La Région exclut du CA de la RATP
La Région Ile-de-France soutien les entreprises de biotechnologies

Des axes stratégiques pour une politique économique en Ile-de-France

Création d’un centre de ressources régional de l’Economie sociale et solidaire

Enfin la gratuité des transports pour les plus démunis en Ile-de-France

Création du Conseil de l’égalité d’Ile-de-France
Lutter contre les discriminations
Enfin la gratuité des transports pour les Rmistes et 75% de réduction pour les populations à minima sociaux
Une première victoire
Aide en faveur de la Ligue des Droits de l’Homme

Schéma directeur d’Ile-de-France : une base positive pour les débats à venir

Objectif : 30 % de logements sociaux en 2030

SDRIF : la vision régionale
Schéma Directeur Régional Ile-de-France
Communication « Orientations pour la politique de la ville »

Réussir la décentralisation : premières mesures en faveur de l’emploi des personnels techniciens, ouvriers, et de service des lycées et ouverture du dialogue social

Communication sur le SRDE (Schéma Régional de Développement Economique)

Mobilisation de la Région contre la réforme CESEDA
Question d’actualité déposée par le groupe
Premier bilan, ajustements et nouveaux dispositifs
Enseignement supérieur, Recherche, Innovation
Mise en place d’échanges inter et intra régionaux
Tourisme social
En réponse à la Niche du FN, référendum sur la sécurité
Question préalable
Création du "Titre emploi service" pour la garde d’enfants à domicile

Non prolifération des armes nucléaires
Vœu des Verts
Il faut abandonner les condamnations contre les jeunes anti-CPE

L’énergie, une question majeure pour l’Ile-de-France

La Région va demander au Premier Ministre d’abandonner les poursuites
Question orale déposée par le Groupe CACR
Développement d’une politique de mobilité internationale

Mise en œuvre d’un dispositif d’aide à la post-production

Plan régional énergies

Dispositif cadre "emplois-tremplin"

La Région Ile-de-France s’est engagée officiellement pour un moratoire

Stoppons les expulsions locatives en Ile-de-France

Développement de la gamme régionale des aides au financement des entreprises

Eco-mobilité des scolaires et des étudiants en Ile-de-France

Dispositif de soutien à la mise en œuvre du droit à la contraception et à l’IVG
Niche des « Verts »
La mobilisation a payé !

Dispositif cadre relatif à la prime régionale versée aux employeurs d’apprenti-es

Avis défavorable sur le SROS 3 (Schéma régional d’organisation sanitaire)

Avis sur le décret EPFR et EPFD

PPI ET PPR 2006 : nouveaux programmes de rénovation et d’investissement pour les lycées franciliens

Question d’actualité présentée par le groupe CACR concernant la Grippe aviaire

Sortir de la logique libérale-pollueuse

De nouvelles ambitions pour lutter contre les inégalités sociales et territoriales

50 millions d’€ de plus pour la tarification sociale
Annexe Transports
Une réelle ambition pour le développement du transport de marchandise
Annexe Transports (Transports de marchandises en site propre)
la Région fait des choix intelligents en matière de sécurité
Annexe Sécurité
Une politique active et volontariste en faveur du logement
Annexe Logement
Réponse aux amendements de l’opposition sur l’accession à la propriété
Annexe Logement
La Région s’engage à investir plus dans les transports et la sécurité routière
Annexe Transports (Routes et Voirie)
Défense de l’amendement sur les couvertures d’infrastructures de transport
Annexe Transports
Une politique nouvelle pour les transports en comun
Annexe Transports en commun
Défense de l’amendement sur la gratuité des transports publics...
Annexe Transports
La Région s’engage sur le terrain de l’environnement
Annexe Environnement
Soutien de la Région en faveur de l’enseignement supérieur
Annexe Enseignement Supérieur
La Région s’engage à soutenir la formation professionnelle et l’aprentissage
Annexe Formation Professionnelle
Soutien de la Région en faveur de la recherche
Annexe Recherche
Des moyens pour améliorer la vie dans les lycées
Annexe Lycées
Une réelle ambition politique pour l’IDF
Annexe Sports, Loisirs, Tourisme
La Région s’engage à lutter contre les discriminations
Annexe Démocratie Régionale et Jeunesse
Pour une plus grande participation citoyenne
Annexe Démocratie Régionale et Jeunesse
La Région IDF soutien l’action internationale
Annexe Actions internationales et européennes
Un nouveau souffle pour notre région
Annexe Aménagement du territoire
Plus de moyens financiers pour l’emploi
Annexe Développement Economique
Intervention générale sur le Budget 2006
Ouverture du débat Budgétaire
Intervention de Joseph Tréhel
Annexe Administration Générale
Nouvelle politique du Conseil régional
Annexe Développement social et santé
Une majorité de gauche déterminée à prendre les commandes du STIF

Participation de la Région à Paris Europlace - Institut Europlace de Finance

Convention constitutive du GIP Sud Seine-et-Marne : plateforme de revitalisation et de développement du Sud Seine-et-Marne

Schéma des formations, bilan de mise en œuvre janvier 2001-novembre 2005

Mise en œuvre de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales pour les lycées

Orientations budgétaires 2006

Dispositif cadre relatif au soutien à l’activité économique dans les Franges de l’Ile-de-France

Développer l’économie sociale et solidaire en Ile-de-France - Propositions pour une politique régionale.

Rapport cadre logement

Adoption du règlement des bourses pour les élèves et étudiants inscrits en formation de travailleur social, de sage-femme et du secteur paramédical
Mise en place d’une commission régionale des bourses
Amélioration des conditions d’accueil et de soins au sein des services de périnatalité d’Ile-de-France

Contrat d’objectifs et de moyens relatif au développement de l’apprentissage

Plan Régional de Formation aux Premiers Secours pour les lycéens

Approbation du dispositif cadre et de la convention type Sécurité-Justice-Prévention

Compte rendu de séance

Evolution des aides régionales en faveur des personnes âgées

Démocratie Régionale et Jeunesse

Aide régionale pour le maintien de l’agriculture biologique en Ile de France

Approbation de la convention avec le Ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire relative à l’équipement immobilier de la Police Nationale en Ile-de-France

Il faut régulariser tous les lycéens sans papiers.

Halte aux expulsions des jeunes lycéens sans papiers.

Dotation Globale de Fonctionnement des Lycées pour 2006

Dispositif régional en faveur de l’accueil des enfants dans les structures collectives de garde en Ile-de-France

Vœu du PS sur les « associations de jeunesse et d’éducation populaire »

Soutien aux équipements culturels de la Région

Rapport cadre permettant la réduction de inégalités sociales et territoriales

Donnons-nous les moyens d’une approche plus globale et democratique.

Appels à projet pour des actions remarquables en matière de développement durable

Urgences sociales.

Labellisation de thématiques de recherche en Domaines d’Intérêt Majeur

un établissement public d’aménagement de la Région dite « De la Défense » (EPAD )

Démocratisons complètement la gestion des transports publics.

Pôles de compétitivité.

SRDE (Schéma régional de développement économique).

Fonds structurels européens.

Sport en IDF « Clubs émergents »

Une economie plus juste et solidaire.

Le président de Région futur Président du STIF, s’engage à revenir sur le pseudo « service minimum »

Le groupe CACR demande au Président Huchon de revenir sur le pseudo « service minimum »

L’assemblé régionale débat de ses grandes orientations

En faveur d’un développement économique local durable.

Une stratégie régionale pour des enjeux nationaux et européens.

Pour la paix et le rapprochement entre les deux peuples.

Taxer les pollueurs pour améliorer une offre de transport plus "propre"

L’Etat laisse une ardoise de 7, 5 millions au contribuable francilien

une occasion pour favoriser une plus grande mixité sociale

La nécessité de conjuguer avancée économique, progrès social et préservation de l’environnement

Lycées : une grave pénurie de personnels

Les élus CACR refusent le transfert de patrimoine de la RATP au STIF

Le conseil régional donne son avis

Pour une défense du statut du patrimoine de la ratp

Pour un Stif ambitieux et démocratique, pour des transporteurs publics renforcés !

Des avancées pour répondre aux urgences sociales

Les élus CACR obtiennent des avancées sociales et votent le budget régional

Un budget "formation professionnelle" en hausse

Des moyens pour contribuer à soutenir et sauver la recherche en Ile-de-France

Des moyens pour une politique de sécurité humaine et anti démagogique

Des moyens pour améliorer la mobilité, l’hebergement et la vie étudiante

Asie du Sud-Est : la Région solidaire avec les sinistrés

Orientations budgétaires 2005 pour de nouveaux enjeux

L’Assemblée régionale réclame la restitution du Fonds d’aménagement de la région Ile-de-France

La Région Ile-de-France se déclare zone hors AGCS

Débat orientations budgétaire 2005

La région se déclare zone "Hors AGCS"

L’eau n’est pas un bien marchand comme les autres !

Maintenir notre potentiel agricole tout en préservant l’environnement francilien

Ingrid Betancourt citoyenne d’honneur d’Ile-de-France

Priorité donnée à la construction de logements

RER D : engagement de la Région sur les trains de nuit et sur le schéma directeur

RER D : améliorer rapidement la qualité du traffic et des infrastructures

Installation d’une " démocratie de participation en Ile-de-France ".

Des décisions concrètes et innovantes pour impliquer davantage les Franciliens dans la politique régionale.

L’UMP et la Zone Inique !

Des décisions innovantes pour une gestion plus participative et citoyenne en Ile-de-France

Une proposition démagogique de l’UMP sans aucun financement !

Pour une politique plus active du logement face à l’urgence sociale

Un plan régional d’élimination se met en route

Une mesure de santé publique

Une poltique régionale partenariale pour défendre des valeurs et des territoires meurtris

Les élus CACR refusent de cautionner la loi Borloo

Les élus CACR portent le débat au Conseil régional

Des athlètes de hauts niveau pour promouvoir les valeurs du sports des jeunes

Claire Villiers présente le projet régional

Des mesures pour l’économie sociale et solidaire

Mobilisation régionale pour l’emploi et l’insertion

Emplois tremplins, JO et OGM en débats

Il faut répondre aux urgences collectivement !

Préservons nos investissements sur les territoires prioritaires !

Sauvegardons nos territoires et refusons la privatisation du vivant !

Formation, statut et pérénisation doivent sécuriser ces nouveaux emplois pour accomplir, sur la durée, de réelles missions d’utilité sociale !

Au dela de la grande fête populaire, une opportunité pour améliorer les infrastructures sportives et de transports en Ile-de-France !

L’emploi et les transports au coeur des débats

Obtenons de l’Etat les moyens pour un développement sans précédent des transports en commun en Ile-de-France

Un détournement de fonds de l’Etat innacceptable !

Nous resterons vigilents sur leur statut, leur formation et leur devenir ....

113 millions d’euros pour contribuer à améliorer la politique éducative

Emploi, aménagement du territoire , transports : des premières mesures marquantes du nouveau mandat .

Etre à la hauteur des urgences !

Intervention pour un soutien de la Région aux salariés d’EDF-GDF, la défense du Service Public de l’énergie, et le classement de la région « Hors AGCS »

Le groupe CACR obtient des mesures d’urgence pour aider les jeunes à construire de véritables parcours de réussite et d’insertion.

Une mesure de justice sociale à étendre à tous les chômeurs

Les élus CACR obtiennent un état des lieux pour les transports en Ile-de-France.

Les socialistes censurent le débat et excluent Henriette Zoughebi du conseil d’administration

De premières bonnes mesures à étendre pour les plus démunis

Trois propositions pour aller plus loin

Permettre aux communes de répondre aux besoins de logements, d’emplois, et d’équipements collectifs

De nouvelles pratiques démocratiques pour des objectifs partagés

EDF : soutien aux salariés et defense d’une région Hors AGCS

Un bon bilan avec un faible taux d’emprunt ouvrant des possibilités d’investissemnts pour améliorer l’avenir des Franciliens

Une mise en place plus admisnistrative que politique...

Notre combat pour les six ans à venir..

Comment mettre en echec la réforme Raffarin ?

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